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Conseil Municipal du 11 décembre 2023

DELIBERATIONS

07 - Divers

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-153	DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-154	RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-155	RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023

08 - Enfance et Education

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-130	ECOLES PUBLIQUES : adoption d'un plan triennal d'investissement et lancement des études pour le groupe scolaire Thurot - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-131	SECTORISATION SCOLAIRE : rattachement de nouvelles voies - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-132	GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL : avenant au contrat de concession de service public conclu avec l'Association l'Enfant et la Famille - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-133	GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023

10 - Equipements et services urbains

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-135	REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FABRIQUE : adoption d'une convention pour l'enfouissement des réseaux ORANGE - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-136	PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACTIONS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DANS LE CADRE D'UN DISPOSITIF ' INTRACTING ' AVEC LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS : avenant n°1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023

11 - Finances

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-142	BUDGET PRINCIPAL 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-143	BUDGET ANNEXE DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-144	BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-145	BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2023 : décision modificative - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-146	BUDGET PARTICIPATIF 2024 : reconduction du dispositif et adoption du règlement - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-147	FINANCES COMMUNALES 2024 : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-148	SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2024 - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-149	DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-150	REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-129	SECTEUR MOULIN NEUF : Groupement de commandes et financement d'une étude urbaine de réaménagement - Délibération - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023

14 - Instances et Administration municipales

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-151	CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat entre la Ville de Haguenau et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-152	DELIBERATION APPROUVANT LA REMUNERATION DU FUTUR REPRESENTANT DE LA VILLE A LA PRESIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA ' SPL NAUTILAND ' - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-134	SPORT DE HAUT NIVEAU : convention d'objectifs et de financement 2023-2025 entre la Ville de Haguenau et le Club de Tennis de table de Haguenau-Wissembourg - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-137	POLITIQUE DE L'HABITAT : nouvelle convention de partenariat 2024-2029 du Pôle Départemental de lutte contre l'habitat indigne du Bas-Rhin - Délibération - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-138	APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE - ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : Chemin long - Délibération - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-139	CONVENTION DE RÉTROCESSION D'ÉQUIPEMENTS DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue des Rédemptoristes - Délibération - Annexe - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-140	DENOMINATION DU SQUARE CAROLINE MULLER - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-141	EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant à la convention avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et de l'Alsace du Nord - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023

--- - Hors classement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-127	CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)	21/12/2023	21/12/2023
2023-CM-128	CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023